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Titre : 200 ans de code civil Titre original : XIXe siècle, âge d'or du code civil (Le) ; Permanences et mutations du code civil au XXe siècle Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Bouineau, Auteur ; Jérôme Roux, Auteur Editeur : Paris : ADPF-Publications Année de publication : 2004 Importance : XII-210 p. Présentation : ill. Format : 25 x 15 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-914935-25-8 Prix : 17.00 EUR Note générale : Bibliogr. Langues : Français (fre) Catégories : Noms communs:Droit civil -- Codes -- France
Noms communs:droit civil -- codes -- histoire -- sources -- FranceMots-clés : droit civil Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Sources, élaboration et rayonnement du code civil français au XIXe siècle ; rôle et fonctions du code civil dans la société et l'Etat au XXe siècle. Note de contenu : Contient aussi : Le XIXe siècle, âge d'or du code civil / Jacques Bouineau
Contient aussi : Permanences et mutations du code civil au XXe siècle / Jérôme Roux200 ans de code civil = XIXe siècle, âge d'or du code civil (Le) ; Permanences et mutations du code civil au XXe siècle [texte imprimé] / Jacques Bouineau, Auteur ; Jérôme Roux, Auteur . - Paris : ADPF-Publications, 2004 . - XII-210 p. : ill. ; 25 x 15 cm.
ISBN : 978-2-914935-25-8 : 17.00 EUR
Bibliogr.
Langues : Français (fre)
Catégories : Noms communs:Droit civil -- Codes -- France
Noms communs:droit civil -- codes -- histoire -- sources -- FranceMots-clés : droit civil Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Sources, élaboration et rayonnement du code civil français au XIXe siècle ; rôle et fonctions du code civil dans la société et l'Etat au XXe siècle. Note de contenu : Contient aussi : Le XIXe siècle, âge d'or du code civil / Jacques Bouineau
Contient aussi : Permanences et mutations du code civil au XXe siècle / Jérôme RouxExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Statut et disponibilité 89116215 340.091 Civ Livre @MFJ Fonds général Empruntable
DisponibleCode civil
Titre : Code civil Type de document : texte imprimé Mention d'édition : 108e éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2008 Collection : Codes Dalloz, ISSN 0768-1860 Importance : XLII-2745 p. Format : 19 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-07820-2 Prix : 36.00 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Noms communs:Droit civil -- Codes -- France Index. décimale : 348.1 Résumé : Le code civil avec des annotations de jurisprudence, à jour des lois sur la recherche des bénéficiaires de contrat d'assurance vie, la simplification du droit, le développement de la concurrence au service des particuliers, la protection juridique des majeurs et de la loi Tepa. Code civil [texte imprimé] . - 108e éd. . - Paris : Dalloz, 2008 . - XLII-2745 p. ; 19 cm. - (Codes Dalloz, ISSN 0768-1860) .
ISBN : 978-2-247-07820-2 : 36.00 EUR
Langues : Français (fre)
Catégories : Noms communs:Droit civil -- Codes -- France Index. décimale : 348.1 Résumé : Le code civil avec des annotations de jurisprudence, à jour des lois sur la recherche des bénéficiaires de contrat d'assurance vie, la simplification du droit, le développement de la concurrence au service des particuliers, la protection juridique des majeurs et de la loi Tepa. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Statut et disponibilité 89130751 U 348.1 Civ Livre @MFJ Magasin 2 Exclu du prêt Code civil 2005
Titre : Code civil 2005 Type de document : texte imprimé Auteurs : Xavier Henry (1959-), Éditeur scientifique Mention d'édition : 104e éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2004 Collection : Codes Dalloz, ISSN 0768-1860 Importance : XXXVI-2272 p. Format : 20 x 14 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-05722-1 Langues : Français (fre) Catégories : Noms communs:Droit civil -- Codes -- France Mots-clés : code Index. décimale : U 346 Résumé : Outre le code civil mis à jour de la réforme du divorce, des contrats électroniques, du journal officiel électronique, contient des annotations de jurisprudence et des renvois bibliographiques. Mention de resp. / 責任表示 : rédigé avec le concours de Xavier Henry Code civil 2005 [texte imprimé] / Xavier Henry (1959-), Éditeur scientifique . - 104e éd. . - Paris : Dalloz, 2004 . - XXXVI-2272 p. ; 20 x 14 cm. - (Codes Dalloz, ISSN 0768-1860) .
ISBN : 978-2-247-05722-1
Langues : Français (fre)
Catégories : Noms communs:Droit civil -- Codes -- France Mots-clés : code Index. décimale : U 346 Résumé : Outre le code civil mis à jour de la réforme du divorce, des contrats électroniques, du journal officiel électronique, contient des annotations de jurisprudence et des renvois bibliographiques. Mention de resp. / 責任表示 : rédigé avec le concours de Xavier Henry Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Statut et disponibilité aucun exemplaire code civil français (Le)
Titre : code civil français (Le) : évolution des textes depuis 1804 Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2000 Collection : Références divers Importance : XVII-653 p. Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04222-7 Prix : 26 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Noms communs:Droit civil -- Codes -- France Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : Le texte des 2.283 articles du code civil actuellement en vigueur, suivi chaque fois que la législation a varié par des informations quant à l'origine des règles applicables et à leur évolution. Sous chacun des articles, l'indication de sa source. code civil français (Le) : évolution des textes depuis 1804 [texte imprimé] . - Paris : Dalloz, 2000 . - XVII-653 p. ; 20 cm. - (Références divers) .
ISBN : 978-2-247-04222-7 : 26 EUR
Langues : Français (fre)
Catégories : Noms communs:Droit civil -- Codes -- France Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : Le texte des 2.283 articles du code civil actuellement en vigueur, suivi chaque fois que la législation a varié par des informations quant à l'origine des règles applicables et à leur évolution. Sous chacun des articles, l'indication de sa source. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Statut et disponibilité 89102304 U 346.09 Cod Livre @MFJ Magasin 2 Consultation sur place
Exclu du prêt