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Titre : Cours élémentaire de droit civil français : Conforme au programme de première année Type de document : texte imprimé Auteurs : Ambroise Colin (1863-1929), Auteur ; Henri Capitant (1865-1937), Auteur Mention d'édition : 7e éd Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1931-1932 Importance : 1087 p. Format : 25 cm Langues : Français (fre) Catégories : Noms communs:Droit civil -- France Index. décimale : 346 Droit privé Mention de resp. / 責任表示 : par Ambroise Colin, H. Capitant. Cours élémentaire de droit civil français : Conforme au programme de première année [texte imprimé] / Ambroise Colin (1863-1929), Auteur ; Henri Capitant (1865-1937), Auteur . - 7e éd . - Paris : Dalloz, 1931-1932 . - 1087 p. ; 25 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : Noms communs:Droit civil -- France Index. décimale : 346 Droit privé Mention de resp. / 責任表示 : par Ambroise Colin, H. Capitant. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Statut et disponibilité 89134089 24316 Livre @MFJ Magasin Empruntable
Disponible
Titre : 200 ans de code civil Titre original : XIXe siècle, âge d'or du code civil (Le) ; Permanences et mutations du code civil au XXe siècle Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Bouineau, Auteur ; Jérôme Roux, Auteur Editeur : Paris : ADPF-Publications Année de publication : 2004 Importance : XII-210 p. Présentation : ill. Format : 25 x 15 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-914935-25-8 Prix : 17.00 EUR Note générale : Bibliogr. Langues : Français (fre) Catégories : Noms communs:Droit civil -- Codes -- France
Noms communs:droit civil -- codes -- histoire -- sources -- FranceMots-clés : droit civil Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Sources, élaboration et rayonnement du code civil français au XIXe siècle ; rôle et fonctions du code civil dans la société et l'Etat au XXe siècle. Note de contenu : Contient aussi : Le XIXe siècle, âge d'or du code civil / Jacques Bouineau
Contient aussi : Permanences et mutations du code civil au XXe siècle / Jérôme Roux200 ans de code civil = XIXe siècle, âge d'or du code civil (Le) ; Permanences et mutations du code civil au XXe siècle [texte imprimé] / Jacques Bouineau, Auteur ; Jérôme Roux, Auteur . - Paris : ADPF-Publications, 2004 . - XII-210 p. : ill. ; 25 x 15 cm.
ISBN : 978-2-914935-25-8 : 17.00 EUR
Bibliogr.
Langues : Français (fre)
Catégories : Noms communs:Droit civil -- Codes -- France
Noms communs:droit civil -- codes -- histoire -- sources -- FranceMots-clés : droit civil Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Sources, élaboration et rayonnement du code civil français au XIXe siècle ; rôle et fonctions du code civil dans la société et l'Etat au XXe siècle. Note de contenu : Contient aussi : Le XIXe siècle, âge d'or du code civil / Jacques Bouineau
Contient aussi : Permanences et mutations du code civil au XXe siècle / Jérôme RouxExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Statut et disponibilité 89116215 340.091 Civ Livre @MFJ Fonds général Empruntable
Disponible
Titre : Les atteintes aux droits fondamentaux dans les actes juridiques privés Type de document : texte imprimé Auteurs : Julien Raynaud, Auteur Editeur : Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille Année de publication : 2003 Importance : 439 p. Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7314-0332-9 Prix : 31 EUR Note générale : Bibliogr. p. 367-427. Index Langues : Français (fre) Index. décimale : 346 Droit privé Les atteintes aux droits fondamentaux dans les actes juridiques privés [texte imprimé] / Julien Raynaud, Auteur . - Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2003 . - 439 p. ; 25 cm.
ISBN : 978-2-7314-0332-9 : 31 EUR
Bibliogr. p. 367-427. Index
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 346 Droit privé Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Statut et disponibilité 89155312 346 RAY Livre @MFJ Fonds général Empruntable
Disponible
Titre : Partenariats public-privé : mode d'emploi juridique et approche économique Type de document : texte imprimé Auteurs : Institut de la gestion déléguée, Auteur ; Dexia, Auteur Editeur : Paris : La Documentation française Année de publication : 2006 Importance : 283 p. Présentation : graph. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-006256-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Partenariat public-privé -- Droit -- France -- 1990-2020 Contrats administratifs -- France -- 1990-2020 Index. décimale : 346 Droit privé Partenariats public-privé : mode d'emploi juridique et approche économique [texte imprimé] / Institut de la gestion déléguée, Auteur ; Dexia, Auteur . - Paris : La Documentation française, 2006 . - 283 p. : graph. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-11-006256-7
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Partenariat public-privé -- Droit -- France -- 1990-2020 Contrats administratifs -- France -- 1990-2020 Index. décimale : 346 Droit privé Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Statut et disponibilité 89156072 346 INS Livre @MFJ Fonds général Empruntable
Disponible