Avec l'aide de 
Détail de l'indexation
|
|
348.1 Ouvrages de la bibliothèque en indexation 348 (2)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherchecode civil français (Le)
Titre : code civil français (Le) : évolution des textes depuis 1804 Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2000 Collection : Références divers Importance : XVII-653 p. Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04222-7 Prix : 26 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Noms communs:Droit civil -- Codes -- France Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : Le texte des 2.283 articles du code civil actuellement en vigueur, suivi chaque fois que la législation a varié par des informations quant à l'origine des règles applicables et à leur évolution. Sous chacun des articles, l'indication de sa source. code civil français (Le) : évolution des textes depuis 1804 [texte imprimé] . - Paris : Dalloz, 2000 . - XVII-653 p. ; 20 cm. - (Références divers) .
ISBN : 978-2-247-04222-7 : 26 EUR
Langues : Français (fre)
Catégories : Noms communs:Droit civil -- Codes -- France Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : Le texte des 2.283 articles du code civil actuellement en vigueur, suivi chaque fois que la législation a varié par des informations quant à l'origine des règles applicables et à leur évolution. Sous chacun des articles, l'indication de sa source. Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Statut et disponibilité 89102304 U 346.09 Cod Livre @MFJ Magasin 2 Consultation sur place
Exclu du prêt
Titre : Code général des collectivités territoriales 2004 Type de document : texte imprimé Mention d'édition : 7e éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2003 Collection : Codes Dalloz, ISSN 0768-1860 Importance : LXIX-2345-3 p. Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-05371-1 Prix : 59.00 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Noms communs:administration locale -- droit -- codes -- France Mots-clés : administration locale Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : Comprend les textes de lois relatifs à l'organisation et au fonctionnement des administrations locales, aux polices municipales et à la répartition des dotations de l'Etat aux collectivités locales. A jour des lois intervenues fin 2002 et début 2003. Code général des collectivités territoriales 2004 [texte imprimé] . - 7e éd. . - Paris : Dalloz, 2003 . - LXIX-2345-3 p. ; 20 cm. - (Codes Dalloz, ISSN 0768-1860) .
ISBN : 978-2-247-05371-1 : 59.00 EUR
Langues : Français (fre)
Catégories : Noms communs:administration locale -- droit -- codes -- France Mots-clés : administration locale Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : Comprend les textes de lois relatifs à l'organisation et au fonctionnement des administrations locales, aux polices municipales et à la répartition des dotations de l'Etat aux collectivités locales. A jour des lois intervenues fin 2002 et début 2003. Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Statut et disponibilité 89106688 U 348.1 Col Livre @MFJ Magasin 2 Consultation sur place
Exclu du prêt
